Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
565.Lorsque plusieurs bâtiments principaux sont implantés sur un même lot pour l’exercice d’un usage de la classe Habitation, une seule remise, un seul garage et un seul abri de véhicule automobile peuvent être attachés à chaque bâtiment principal.
En outre, sur un lot visé au premier alinéa, les constructions accessoires détachées suivantes sont autorisées :
un seul garage;
un seul kiosque;
une seule pergola;
une seule remise;
une seule serre;
une seule construction ou un équipement pour l’enlèvement des matières résiduelles visé à l’article 537.
Malgré les deux premiers alinéas, lorsque plusieurs bâtiments en rangée sont implantés sur un même lot pour l’exercice d’un usage de la classe Habitation, les constructions accessoires suivantes sont autorisées à l’égard de chaque bâtiment principal :
un seul abri de véhicule automobile;
une seule construction ou un équipement pour l’enlèvement des matières résiduelles visé à l’article 537;
un seul garage;
un seul kiosque;
une seule pergola;
une seule remise;
une seule serre.
Malgré le deuxième alinéa de l'article 568, une construction accessoire visée au troisième alinéa peut être attachée à un bâtiment principal ou détachée de celui-ci. Elle peut en outre être adossée à une autre construction accessoire.
565.Lorsque plusieurs bâtiments principaux sont implantés sur un même lot pour l’exercice d’un usage de la classe Habitation, une seule remise, un seul garage et un seul abri de véhicule automobile peuvent être attachés à chaque bâtiment principal.
En outre, sur un lot visé au premier alinéa, les constructions accessoires détachées suivantes sont autorisées :
un seul garage;
un seul kiosque;
une seule pergola;
une seule remise;
une seule serre;
une seule construction ou un équipement pour l’enlèvement des matières résiduelles visé à l’article 537.
Malgré les deux premiers alinéas, lorsque plusieurs bâtiments en rangée sont implantés sur un même lot pour l’exercice d’un usage de la classe Habitation, les constructions accessoires suivantes sont autorisées à l’égard de chaque bâtiment principal :
un seul abri de véhicule automobile;
une seule construction ou un équipement pour l’enlèvement des matières résiduelles visé à l’article 537;
un seul garage;
un seul kiosque;
une seule pergola;
une seule remise;
une seule serre.
Une construction accessoire visée au troisième alinéa peut être attachée à un bâtiment principal ou détachée de celui-ci. Elle peut en outre être adossée à une autre construction accessoire.
565.Lorsque plusieurs bâtiments principaux sont implantés sur un même lot pour l’exercice d’un usage de la classe Habitation, une seule remise, un seul garage et un seul abri de véhicule automobile peuvent être attachés à chaque bâtiment principal.
En outre, sur un lot visé au premier alinéa, les constructions accessoires détachées suivantes sont autorisées :
un seul garage;
un seul kiosque;
une seule pergola;
une seule remise;
une seule serre.
565.Lorsque plusieurs bâtiments principaux sont implantés sur un même lot pour l’exercice d’un usage de la classe Habitation, une seule remise, un seul garage et un seul abri de véhicule automobile peuvent être attachés à chaque bâtiment principal.
En outre, sur un lot visé au premier alinéa, les constructions accessoires détachées suivantes sont autorisées :
un seul garage;
un seul kiosque;
une seule pergola;
une seule remise;
une seule serre.